Maire Gérard GORETElus communautaires Gérard GORET Jacques HODENCQ (Suppléant) |
Infos Mairie 14 rue de l’Eglise 60690 Fontaine-Lavaganne Tél. : 03.44.46.20.76 Mail : mairie-fontaine.lavaganne@wanadoo.fr |
Population 514 habitants |
Horaires : Mardi : 18h30 – 19h30 |
Schéma Directeur Assainissement – Dossier d’Enquête Publique et rapport
Dossier d’Enquête Publique
Rapport relatif aux solutions d’assainissement
Annexe 1 : Contrôle ANC
Annexe 2 : Plan zonage commune
Annexe 3 : Plan zonage bourg
Annexe 4 : Cartographie EP commune
Annexe 5 : Cartographie EP bourg
Annexe 6 : Carte des sols
Annexe 7 : Délibérations
Urbanisme :
Bordereau des pièces
Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Bilan de concertation
01- Pièces administratives
02- Plan de Zonages
03- Plan de découpage en zone
04- Rapport de présentation
05- Règlement
06- Annexe Emplacements réservés
07- Annexe Servitudes d’utilité publique
08- Annexe Sanitaires
09- Annexe Orientations d’Aménagement
10- Annexe Amendement Dupont